Déposée le 19 juillet 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ERLA TECHNOLOGIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MODUGEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-35 du 1 septembre 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ERLA TECHNOLOGIES domicilié(e) 43 bis, rue de la Gare, 88560 St Maurice sur Moselle - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 035 871 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERLA TECHNOLOGIES SARL - France.
La marque MODUGEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3042528.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ERLA TECHNOLOGIES SARL - 43 bis, rue de la Gare, 88560 St Maurice sur Moselle - France - SIREN 382035871
ERLA TECHNOLOGIES SARL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-52
Publication - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2000-35
Appareils et instruments de pesage, de mesurage Gestion de fichiers informatique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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